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1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site novaecoaching.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : B.Floor
Création et réalisation : B.Floor et www.studio0172.nl
Hébergeur : 1&1 Internet AG, Brauerstr. 48, 76135 Karlsruhe, Allemagne


 
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Novaecoaching.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, vidéos, animations.
 
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : B.Floor
 
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site novaecoaching.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

4. Informations légales

Membre de la Coopérative d'Activités La Maison de l'Initiative

SCOP SA à capital variable

RCS Toulouse 398 386 102

Siège social : 52 rue Jacques Babinet - 31100 Toulouse

Adresse de l'établissement : Parc Technologique du Canal – 7, rue Hermès – 31520 Ramonville St Agne

N° TVA intra-communautaire : FR 75 398 386 102

Tél : 05 34 63 81 10

Mail : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

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